Télémédecine : la DGOS lance un appel à « projets pilotes »

Afin d’accélérer le déploiement de la télémédecine, dans une démarche de synergie entre les niveaux national et régional, le comité de pilotage télémédecine, présidé par la direction générale de l’offre de soins (DGOS), a décidé de mettre en place un dispositif d’accompagnement de « projets pilotes ».

Cela, sur 3 priorités nationales jugées les plus abouties : la permanence des soins en imagerie médicale, la prise en charge de l’accident vasculaire cérébral (AVC) et les soins dispensés aux personnes détenues.

Outre la valorisation des bonnes pratiques, l’objectif est d’accompagner au niveau national 9 projets de télémédecine, à raison de 3 pour chacune des priorités nationales.

Pour les porteurs de projets, cet accompagnement présente de réels intérêts :

le repérage et la levée d’obstacles de tous ordres - organisationnels, techniques, économiques - liés à la conduite de leur projet ;
un appui méthodologique pour étendre les projets à un plus grand nombre de patients, de professionnels de santé, de structures… ;
la contribution à l’élaboration de recommandations de bonnes pratiques, diffusables à l’échelle nationale.
Les agences régionales de santé (ARS) sont pleinement associées à l’appel à projets et pourront également en tirer bénéfice, par le partage des problématiques d’organisation territoriale de la télémédecine auxquelles elles se trouvent confrontées et pour lesquelles des solutions pourraient leur être apportées. Elles contribueront aussi à l’enrichissement des travaux menés à l’échelon national afin, notamment, d’étudier le caractère soutenable des modèles économiques. De même, des recommandations et des outils de mise en œuvre émanant des projets pilotes seront élaborés pour organiser la consolidation et la diffusion progressive à d’autres projets sur l’ensemble du territoire.

La procédure de sélection des projets pilotes, de même que leurs modalités d’accompagnement, ont été diffusées par instruction aux ARS : celles-ci sont invitées à proposer, avant le 15 mars, la candidature de 3 projets par région, soit un par priorité nationale. Par nature, les projets d’ores et déjà opérationnels, disposant d’un potentiel en termes d’augmentation du nombre de patients pris en charge ou modélisables d’un point de vue organisationnel, technique ou économique, seront privilégiés.

Au niveau national, la sélection des 9 projets pilotes sera réalisée avant le 1er avril 2012, à partir des candidatures présentées par les ARS.

Le nombre relativement restreint de projets retenus permettra d’assurer leur accompagnement individualisé sur 2 ans – d’avril 2012 à avril 2014 – et leur extension. Au niveau financier, un soutien éventuel sera apporté par les ARS, en cohérence avec leurs programmes régionaux de télémédecine.

Une équipe projet nationale sera mise en place afin de répondre aux problématiques soulevées par les projets pilotes. Ainsi, l’accompagnement national sera piloté par la DGOS en collaboration avec la délégation à la stratégie des systèmes d’information en santé (DSSIS) et la direction de la sécurité sociale (DSS), en liaison avec la haute autorité de santé (HAS) et avec l’appui opérationnel de l’agence nationale d’appui à la performance (ANAP) et de l’agence des systèmes d’information partagés (ASIP) en santé. Des experts pourront être sollicités sur chacune des priorités, en particulier des responsables de plans de santé publique.

Un séminaire de lancement de l’accompagnement des projets pilotes se déroulera au ministère le 5 avril prochain avec les référents des ARS concernées, ainsi que les membres de l’équipe projet nationale.

Plus globalement, l’appel à projets pilotes s’inscrit dans la dynamique enclenchée fin 2011 avec la diffusion du guide méthodologique pour l’élaboration des programmes régionaux de télémédecine. Prochaines étapes : la mise en place d’un observatoire des projets de télémédecine au 2nd semestre 2012, réalisé à partir des remontées des ARS, précédée en mars de la diffusion d’un guide relatif à la contractualisation et au conventionnement en télémédecine

24 février 2012


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